Mentions légales
    • EDITEUR
      • Mairie de Zimmersheim
        8 rue de l’Ecole
        68440 Zimmersheimtél : 03.89.44.22.61
        fax : 03.89.54.10.17
        courriel : mairie@zimmersheim.fr

        N°Siren – siret : 21680386600013
        code APE : 751AD

    • DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
      • Philippe STURCHLER
        (Maire de Zimmersheim)
    • HEBERGEMENT
    • CREATIONS GRAPHIQUES – CREDITS PHOTOGRAPHIQUES – VIDEOS
      • Tous les contenus: textes, photos, images et sons présents sur le site sont couverts par le Droit d’Auteur.Toute reproduction, totale ou partielle d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’auteur (article L 122-4 du Code de propriété intellectuelle), est interdite et est sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

        Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle que la Mairie de Zimmersheim en soit le titulaire et/ou qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

        A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

        La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

    • LIENS
      • Des liens vers d’autres sites, privés ou publics peuvent vous être proposés sur le site www.zimmersheim.fr afin de faciliter l’accès à toute information utile.La Mairie de Zimmersheim n’a aucun pouvoir de décision ni de publication quant au contenu de ces sites. De fait, tout contenu publié hors du site officiel de la Marie de Zimmersheim ne saurait engager la responsabilité de celle-ci.

Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Pour l’exercer, nous vous remercions d’envoyer un mail à l’adresse suivante : mairie@zimmersheim.fr .

Newsletter

Si vous souhaitez recevoir nos informations par e-mail, merci de renseigner votre adresse e-mail ci-dessous.


BRèves

Titre de séjour pour les ressortissants britanniques
08/06/2021

Dans le cadre de l’application de l’accord de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne, les ressortissants britanniques devront détenir un titre de séjour afin de séjourner régulièrement sur le territoire français. La détention de ce titre sera obligatoire à compter du 1er octobre 2021.

Afin d’effectuer une demande de délivrance de ce titre, veuillez vous rendre sur le lien suivant :

https://contacts-demarches.interieur.gouv.fr/brexit/brexit-demande-titre-sejour/



Direction Générale des Finances Publiques : service des impôts
22/05/2020

Pour accéder aux conditions d’accueil de la Direction Générale des Finances Publiques, cliquez sur le lien suivant : DGFIP



Alerte assainissement
17/09/2019

Vous pouvez accéder au rapport du SIVOM en cliquant sur le lien suivant : Non aux lingettes



Demande de carte grise et déclaration de cession
12/03/2019

Depuis plus d’un an, les démarches concernant la demande de carte grise et la déclaration de cession en cas de vente de véhicule doivent se faire en ligne. Il n’est en effet plus possible de déposer la déclaration de cession à la préfecture. Si le véhicule est acquis auprès d’un garagiste professionnel, il facilitera la déclaration de cession.

Pour plus d’informations, vous pouvez vous diriger vers https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1707



Créez votre compte : Plateforme de prise de rendez-vous pour les cartes d’identité et passeports
29/05/2018

Pour créer votre compte en ligne, cliquez sur le lien suivant : https://e-services.mulhouse-alsace.fr/

Ce compte vous permettra de prendre directement rendez-vous dans la commune m2A de votre choix qui traitera votre demande de carte d’identité et/ou de passeport:



Réalisation : Alsa Studio